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Marques déposées par ALAIN BELLOY
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FRANCE DETERMITAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE DETERMITAGE
ALAIN BELLOY

Numéro de dépôt :
3246875
Date de dépôt :
22/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/09/2013
FRANCE DETERMITAGE de ALAIN BELLOY

Présentation de la marque FRANCE DETERMITAGE

Déposée le 22 septembre 2003 par ALAIN BELLOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « FRANCE DETERMITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est ALAIN BELLOY domicilié(e) Lieu dit L'ANTARES, 280 TRAVERSE FONTMERLE,06600 ANTIBES - 06600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BELLOY domicilié(e) Lieu dit l'Antares, 280 traverse Fontmerle,06600 ANTIBES - 06600 - France.

La marque FRANCE DETERMITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE DETERMITAGE est expirée depuis le 22 septembre 2013.

ALAIN BELLOY a également déposé les autres marques suivantes : LAINE DE BOIS , GEL'INSECT , XYLOCIRE , XYLOCARTOUCHE , TERMITEX , BENOTHERM , XYLOBELL , RouloCell , XYLOBORE , XYLOBILLE


ALAIN BELLOY - Lieu dit L'ANTARES, 280 TRAVERSE FONTMERLE,06600 ANTIBES - 06600 - France


Alain BELLOY - Lieu dit l'Antares, 280 traverse Fontmerle,06600 ANTIBES - 06600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Traitement Anti parasitaires – Désinsectisation. Transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.